PASS FONCIER ®
Une solution idéale pour devenir propriétaire de sa maison
Grâce à un prêt de remboursement différé, le Pass Foncier® permet aux primo-accédants (1)
de devenir propriétaires en bénéficiant de conditions avantageuses : TVA à 5,5%,
majoration du prêt à taux zéro, aide financière dune collectivité territoriale...
Consultez-nous !
Exemple pour un couple primo-accédant avec 1 enfant,
ayant un salaire mensuel de 2.300 € (revenu fiscal de référence) :
Terrain Lot B4 Le Clos Lancelot du Lac à Boisgervilly (35) : 38 280,60 € TTC (2)
Maison modèle «Ajonc» avec garage :
105 000,00 €
Avec la TVA à 19.6 %
92 621,00 €
Avec la TVA à 5.5 %
| Sans PASS FONCIER ® | Avec (1) PASS FONCIER ® | |
|---|---|---|
| TOTAL prix de vente terrain+maison TVA s/construction TOTAL prix d’achat client |
143.280,00 € 19,6 % 143.280,00 € |
143.280,00 € 5,5 % 130.901,00 € |
| Subventions de la collectivité | 0,00 € | 3.000,00 € |
| Montant du PTZ Majoration du PTZ |
35.700,00 € 0,00 € |
45.700,00 € 10.000,00 € |
| Durée du remboursement du PTZ | 19 ans | 21 ans |
| Montant du prêt principal | 107.580,00 € (3) | 52.207,00 € (3) |
| Mensualités | 790,00 € | 550,00 € |
| TEG | 4,23 % | 3,06 % |
(1) Sous conditions de ressources et d’éligibilité. Conditions au 27/09/09, sous réserve d'acceptation. Détails de la simulation sur demande.
(2) TVA à 5.5 %.
(3) Financement sur 24 ans, sans apport personnel. Taux fixe 4,75%.
L’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours pour l’acceptation du prêt.